{"id":562,"date":"2023-08-22T11:21:16","date_gmt":"2023-08-22T09:21:16","guid":{"rendered":"https:\/\/healthykeys.co\/cgv\/"},"modified":"2023-08-22T11:23:09","modified_gmt":"2023-08-22T09:23:09","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/healthykeys.co\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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14\/08\/2023<\/span><\/p>

Essai gratuit du Logiciel<\/b><\/h5>

La version d’essai, nomm\u00e9e version d’\u00e9valuation, t\u00e9l\u00e9chargeable sur notre site est conc\u00e9d\u00e9e gratuitement. L’utilisateur dispose d’un nombre de semaines limit\u00e9, \u00e0 compter de la cr\u00e9ation d’une base de donn\u00e9es pour essayer les principales fonctionnalit\u00e9s du Logiciel. A l’issue de ce d\u00e9lai, sur envoi de sa commande, il recevra les codes d’enregistrement lui permettant d’utiliser des fonctions suppl\u00e9mentaires (impression, export, presets r\u00e8glementaires etc…) ; les donn\u00e9es saisies en phase d’essai seront utilisables. A d\u00e9faut de commande, la version d’essai ne sera plus utilisable et les donn\u00e9es saisies ne seront plus accessibles.<\/span><\/p>

Acquisition<\/b><\/h5>

L’acquisition de la licence du Logiciel prend effet \u00e0 la date de son installation par le client et demeure en vigueur pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e sauf r\u00e9siliation conform\u00e9ment aux dispositions d\u00e9crites dans le contrat de licence.<\/span><\/p>

En revanche, l’assistance gratuite est valable uniquement durant l’ann\u00e9e qui suit la date d’acquisition de la licence.<\/span><\/p>

Abonnement annuel \u00ab mise \u00e0 jour et assistance \u00bb<\/b><\/h5>

En cas d’acquisition de la licence, le client peut b\u00e9n\u00e9ficier d’un service d’Abonnement annuel \u00ab mise \u00e0 jour et assistance \u00bb. Ce service permet, lorsqu’il a \u00e9t\u00e9 souscrit et pay\u00e9 par le client, de b\u00e9n\u00e9ficier automatiquement de toutes les mises \u00e0 jour du Logiciel ainsi que de l’assistance pour chaque ann\u00e9e o\u00f9 cet abonnement est souscrit.<\/span><\/p>

Dans le cas o\u00f9 le client ne d\u00e9sire plus souscrire cet abonnement annuel, il lui suffit de renvoyer la demande de renouvellement\u00a0 HEALTHY KEYS en mentionnant l’annulation. L’abonnement annul\u00e9 ne pourra en aucun cas \u00eatre repris, le client voulant acqu\u00e9rir une nouvelle version du Logiciel devra souscrire au service \u00ab Mise \u00e0 jour \u00bb d\u00e9crit ci-dessous.<\/span><\/p>

Service \u00ab mise \u00e0 jour \u00bb<\/b><\/h5>

L’acquisition de la licence permet de b\u00e9n\u00e9ficier du service \u00ab Mise \u00e0 jour \u00bb. Ce service comprend la mise \u00e0 jour du produit et de sa documentation ainsi que l’assistance pendant un an. Le tarif de mise \u00e0 jour d\u00e9pend de la version d’origine acquise du Logiciel.<\/span><\/p>

Licence annuelle<\/b><\/h5>

La licence annuelle est une formule qui permet au client l’utilisation de la licence du Logiciel et de sa documentation pour une ann\u00e9e. Elle donne acc\u00e8s \u00e0 l’assistance et \u00e0 la fourniture de toute mise \u00e0 jour \u00e9dit\u00e9e durant l’ann\u00e9e de validit\u00e9 de la licence pay\u00e9e.<\/span><\/p>

Livraison<\/b><\/h5>

Les frais de livraison sont \u00e0 la charge du client. HEALTHY KEYS s’engage \u00e0 remplacer tout produit qui aurait pu \u00eatre d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 durant le transport, notamment la station HK et les plateaux repas. Le client dispose de dix (10) jours pour retourner tout produit d\u00e9t\u00e9rior\u00e9. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai, les retours ne seront plus accept\u00e9s.<\/span><\/p>

Tarifs<\/b><\/h5>

Les prix de Licence et de Services ainsi que les frais \u00e0 payer par le client seront ceux en vigueur \u00e0 la date d’exigibilit\u00e9 du paiement ainsi qu’ils appara\u00eetront dans le tarif HEALTHY KEYS en vigueur. Toute augmentation de tarif apr\u00e8s la date de signature sera notifi\u00e9e au Client par HEALTHY KEYS avec au moins trente (30) jours de pr\u00e9avis. S’il n’accepte pas l’augmentation propos\u00e9e, le Client aura la possibilit\u00e9 de mettre fin au Service, objet de l’augmentation, \u00e0 l’expiration de la p\u00e9riode annuelle en cours.<\/span><\/p>

Paiement et agios de retard<\/b><\/h5>

Nos factures sont payables d\u00e8s r\u00e9ception, sans escompte, au plus tard 30 jours apr\u00e8s la date de facture.<\/span><\/p>

Toute somme impay\u00e9e, en tout ou partie, \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance, portera de plein droit int\u00e9r\u00eats de retard au taux appliqu\u00e9 par la Banque centrale europ\u00e9enne (BCE) \u00e0 son op\u00e9ration de refinancement la plus r\u00e9cente major\u00e9 de 10 points de pourcentage (article L. 441-10, II du Code de commerce).<\/span><\/p>

Une indemnit\u00e9 forfaitaire d’un montant de 40 \u20ac sera due de plein droit pour frais de recouvrement (art. L 441-9, I, alin\u00e9a 5 et D 441-5 du Code de commerce)<\/span><\/p>

Assistance<\/b><\/h1>

Le service d’assistance logiciel HEALTHY KEYS, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l’Assistance, est disponible par t\u00e9l\u00e9phone et courrier \u00e9lectronique durant les heures ouvrables (9h00-12h00 & 14h00-17h00) du lundi au vendredi.<\/span><\/p>

Il est accessible par le responsable du traitement de donn\u00e9es personnelles fait dans le logiciel, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le Client.<\/span><\/p>

L’assistance peut \u00eatre contact\u00e9e par le Client pour obtenir de l’aide \u00e0 l’utilisation du logiciel ou au contr\u00f4le du bon fonctionnement de celui-ci.<\/span><\/p>

Dur\u00e9e du contrat<\/b><\/h5>

L’Assistance est gratuite pendant l’ann\u00e9e suivant l’acquisition de la licence.<\/span><\/p>

Sous-traitance de votre traitement de donn\u00e9es personnelles<\/b><\/h5>

Le Client peut, lors d’une demande d’assistance, sous-traiter \u00e0 l’Assistance des op\u00e9rations ponctuelles sur son traitement de donn\u00e9es personnelles. Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent \u00e0 respecter la r\u00e9glementation en vigueur applicable au traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et, en particulier, le r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 applicable \u00e0 compter du 25 mai 2018 (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9, \u00ab le r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es \u00bb).<\/span><\/p>

Description du traitement pouvant faire l’objet de la sous-traitance<\/b><\/h5>

Le Client autorise l’Assistance \u00e0 traiter pour son compte les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u00e9cessaires dans le cadre de sa demande d’assistance.<\/span><\/p>

Les natures des op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es sur les donn\u00e9es sont de l’ordre de l’analyse ou de la restauration de leur coh\u00e9rence.<\/span><\/p>

La finalit\u00e9 des traitements est l’assistance \u00e0 l’utilisation du logiciel par le Client. Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es sont, non exhaustivement, des donn\u00e9es nominatives, des coordonn\u00e9es et toutes celles contenues dans le logiciel. Les cat\u00e9gories de personnes concern\u00e9es sont celles contenues dans le logiciel, non exhaustivement, personnels administratifs, \u00e9l\u00e8ves et\/ou responsables. Pour l’ex\u00e9cution des prestations d’assistance, le Client peut mettre \u00e0 la disposition ponctuelle de l’Assistance la base de donn\u00e9es de son logiciel sous contrat.<\/span><\/p>

Obligations d’HEALTHY KEYS vis-\u00e0-vis du Client<\/b><\/h5>

L’Assistance s’engage \u00e0 ne traiter les donn\u00e9es uniquement pour les seules finalit\u00e9s qui font l’objet du support.<\/span><\/p>

L’Assistance s’engage \u00e0 traiter les donn\u00e9es conform\u00e9ment aux instructions document\u00e9es du client. Si L’Assistance consid\u00e8re qu’une instruction constitue une violation du r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es ou de toute autre disposition du droit de l’Union ou du droit des Etats membres relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es, il en informe imm\u00e9diatement le Client.<\/span><\/p>

L’Assistance s’engage \u00e0 garantir la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es dans le cadre du pr\u00e9sent contrat et \u00e0 veiller \u00e0 ce que les personnes autoris\u00e9es \u00e0 traiter les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en vertu du pr\u00e9sent contrat :<\/span><\/p>

– s’engagent \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 ou soient soumises \u00e0 une obligation l\u00e9gale appropri\u00e9e de confidentialit\u00e9 ;<\/span><\/p>

– re\u00e7oivent la formation n\u00e9cessaire en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. HEALTHY KEYS s’engage \u00e0 prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des donn\u00e9es d\u00e8s la conception et de protection des donn\u00e9es par d\u00e9faut<\/span><\/p>

Droit d’information des personnes concern\u00e9es et exercice des droits des personnes<\/b><\/h5>

Il appartient au Client de fournir l’information aux personnes concern\u00e9es par les op\u00e9rations de traitement au moment de la collecte des donn\u00e9es. Lorsque les personnes concern\u00e9es exercent aupr\u00e8s de l’Assistance des demandes d’exercice de leurs droits, l’Assistance adressera ces demandes d\u00e8s r\u00e9ception par courrier \u00e9lectronique au Client.<\/span><\/p>

Notification des violations de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/b><\/h5>

L’Assistance notifie au Client toute violation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans un d\u00e9lai maximum de quarante-huit (48) heures apr\u00e8s en avoir pris connaissance, par voie \u00e9lectronique. Cette notification est accompagn\u00e9e de toute documentation utile afin de permettre au Client, si n\u00e9cessaire, de notifier cette violation \u00e0 l’autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente.<\/span><\/p>

Mesures de s\u00e9curit\u00e9<\/b><\/h5>

HEALTHY KEYS s’engage \u00e0 mettre en \u0153uvre les mesures de s\u00e9curit\u00e9 suivantes :<\/span><\/p>

– un protocole s\u00e9curis\u00e9 pour l’envoi de base de donn\u00e9es ;<\/span><\/p>

– une m\u00e9thode de connexion temporaire et s\u00e9curis\u00e9e pour ne pas avoir \u00e0 partager de secrets de connexion ;<\/span><\/p>

– des tests r\u00e9guliers pour garantir l’efficacit\u00e9 des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des traitements.<\/span><\/p>

D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/b><\/h5>

L’Assistance communiquera au Client, sur demande, le nom et les coordonn\u00e9es de son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/span><\/p>

Registre des cat\u00e9gories d’activit\u00e9s de traitement<\/b><\/h5>

HEALTHY KEYS d\u00e9clare tenir par \u00e9crit un registre de toutes les cat\u00e9gories d’activit\u00e9s de traitement effectu\u00e9es pour le compte du Client comprenant :<\/span><\/p>

– le nom et les coordonn\u00e9es du client pour le compte duquel il agit ;<\/span><\/p>

– les cat\u00e9gories de traitements effectu\u00e9es pour le compte du Client.<\/span><\/p>

Obligations du Client vis-\u00e0-vis d\u2019HEALTHY KEYS<\/b><\/h5>

Le Client s’engage \u00e0 :<\/span><\/p>

– fournir \u00e0 l’Assistance les moyens n\u00e9cessaires pour lui apporter le support qu’il demande ;<\/span><\/p>

– documenter par \u00e9crit toute instruction concernant le traitement des donn\u00e9es par l’Assistance ;<\/span><\/p>

– veiller au respect des obligations pr\u00e9vues par le r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es au m\u00eame titre que l’Assistance.<\/span><\/p>

\u00a0<\/p>

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/b><\/p>

10\/11\/2020\u00a0<\/span><\/p>

L\u2019Application est \u00e9dit\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 Healthy Keys.\u00a0<\/span><\/p>

Soci\u00e9t\u00e9 par action simplifi\u00e9e unipersonnelle au capital de 1.000 euros dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 10, avenue Jos\u00e9 Nobre 13500 Martigues, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019Aix-en-Provence sous le num\u00e9ro 880729793.<\/span><\/p>

Repr\u00e9sent\u00e9e par Madame Mathilde VERT MEDEIROS en sa qualit\u00e9 de g\u00e9rante.<\/span><\/p>

T\u00e9l\u00e9phone : +33 (0)6 47 08 88 09\u00a0<\/span><\/p>

Directeur de la publication : Madame Mathilde VERT MEDEIROS\u00a0<\/span><\/p>

H\u00e9bergeur : Amazon Web Service Inc., dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226 (http:\/\/aws.amazon.com). L\u2019ensemble des donn\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9 Healthy Keys sont h\u00e9berg\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 Amazon Web Services, Inc., dans des serveurs localis\u00e9s au sein de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/span><\/p>

Article 1 \u2013 Cadre juridique<\/b><\/h5>

L\u2019Application est \u00e9dit\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 Healthy Keys, action simplifi\u00e9e unipersonnelle au capital de 1.000 euros dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 10, avenue Jos\u00e9 Nobre 13500 Martigues, immatricul\u00e9e au registre du commerce\u00a0 et des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019Aix-en-Provence sous le num\u00e9ro RCS 880729793.\u00a0<\/span><\/p>

Repr\u00e9sent\u00e9e par Madame Mathilde VERT MEDEIROS en sa qualit\u00e9 de g\u00e9rante (d\u00e9nomm\u00e9e ci-apr\u00e8s \u00ab la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice \u00bb).<\/span><\/p>

L\u2019acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (d\u00e9nomm\u00e9es ci-apr\u00e8s \u00ab CGU \u00bb) est la condition pr\u00e9alable \u00e0 l\u2019utilisation du Service d\u00e9crit aux pr\u00e9sentes.<\/span><\/p>

L\u2019acceptation des CGU se fait par le biais d\u2019une case \u00e0 cocher lors de l\u2019inscription de l\u2019Utilisateur (\u00ab J\u2019accepte les Conditions d\u2019utilisation \u00bb) et un lien hypertexte permettant de les consulter est ins\u00e9r\u00e9 de mani\u00e8re lisible dans le courriel d\u2019activation de compte.<\/span><\/p>

L\u2019Internaute reconna\u00eet qu\u2019en utilisant l\u2019application \u00e9dit\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice, il s\u2019engage \u00e0 respecter les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, notamment l\u2019article 5.<\/span><\/p>

Toute inscription au service vaut acceptation expresse, sans r\u00e9serve et en totalit\u00e9 des pr\u00e9sentes CGU.<\/span><\/p>

Article 2 \u2013 Objet<\/b><\/h5>

L\u2019Application permet notamment aux internautes, ayant pr\u00e9alablement t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 l\u2019Application, gratuite, au moyen de leur t\u00e9l\u00e9phone, disponible sur :<\/span><\/p>